Le projet européen « Facilitating the Circulation of Reclaimed Building Eléments » (FCRBE) a publié un guide sur le réemploi dans les projets de grande échelle et les marchés publics. S’adressant en priorité aux maîtres d’ouvrages, il présente plusieurs pistes permettant d’intégrer le principe du réemploi des matériaux de construction dans des projets de construction et de rénovation.
Le guide définit la notion de réemploi comme « la pratique consistant à remettre en œuvre pour une nouvelle application un matériau ou un élément de construction provenant d’un bâtiment voué à la démolition ».
Il rappelle également les bénéfices du réemploi, notamment environnementaux.
Les différents manières de formuler un objectif de réemploi
A cet égard, l’ouvrage conseille de prendre connaissance du contexte général dans lequel s’inscrit le projet. Il précise qu’il s’agit de se focaliser sur un objectif, celui d’intégrer des matériaux issus de filières de réemploi dans le contexte de travaux de construction et de rénovation. Il propose d’intégrer l’objectif de réemploi dans les documents de marché. Il indique qu’un maître d’ouvrage peut choisir de se faire accompagner par un prestataire de service dans la définition de ses ambitions en matière de réemploi des matériaux et les insérer dans les documents de marché.
Le réemploi dans une procédure de marché public
Pour intégrer le réemploi dans le cadre d’un marché public, le guide détaille cinq approches, à l’aide de schémas pédagogiques. La passation de deux marchés distincts (service et travaux) et le marché de conception-réalisation sont considérés comme les deux approches principales. Les trois approches complémentaires sont la passation d’un marché de fourniture pour l’acquisition de lots de matériaux, la mise en œuvre d’un accord-cadre de travaux intégrant du réemploi voire la mise en place d’un lot dédié au réemploi dans un marché de travaux. Le choix entre les différentes approches dépend le plus souvent des habitudes et des préférences de la maîtrise d’ouvrage.
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