Département(s) de publication : 972 Annonce No 20-133362I.II.III.IV.VI. AVIS DE MARCHÉDirective 2014/24/UELe présent avis constitue un appel à la concurrenceSection I : Pouvoir adjudicateurI.1)NOM ET ADRESSESLA MARTINIQ HLM SA HABIT LOYER MODERE, Numéro national d’identification : 30530637500034, Immeuble Tempo, Quartier Jambette Beauséjour, voie no13, 97200, Fort De France, F, Téléphone : (+33) 5 96 75 64 64, Courriel : correspondre@aws-france.com, Fax : (+33) 5 96 75 59 59, Code NUTS : FRY2Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.smhlm.org Adresse du profil acheteur : http://agysoft.marches-publics.infoI.2)PROCÉDURE CONJOINTEI.3)COMMUNICATIONLes documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse : http://agysoft.marches-publics.infoAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s)Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l’adresse : http://agysoft.marches-publics.info I.4)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEURAutre type : autreI.5)ACTIVITÉ PRINCIPALELogement et équipements collectifsSection II : ObjetII.1)ÉTENDUE DU MARCHÉII.1.1)Intitulé : Entretien des espaces verts du parc immobilier de la Société Martiniquaise d’HlmNuméro de référence :II.1.2)Code CPV principal :Descripteur principal : 77310000Descripteur supplémentaire :II.1.3)Type de marchéServicesII.1.4)Description succincte : Entretien des espaces verts du parc immobilier de la Société Martiniquaise d’HlmII.1.5)Valeur totale estimée :Valeur hors TVA : eurosII.1.6)Information sur les lots :Ce marché est divisé en lots : ouiIl est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 9Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 9II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : Espaces Verts Lot 1Lot nº : 1II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 77310000Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRY2Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : Entretien des Espaces vertsII.2.5)Critères d’attributioncritères énoncés ci-dessousCritère de qualité 1. Valeur technique de l’offre appréciée à l’aide du mémoire technique / Pondération : 40Prix : 1. PRIX / Pondération : 60II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDébut : 1.e.r janvier 2021 – Fin : 30 novembre 2023Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :ouiDescription des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une première période de 11 mois, renouvelable deux fois 12 mois par tacite reconduction (soit une durée maximale du marché de 35 mois)II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : nonII.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : Espaces Verts Lot 2Lot nº : 2II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 77310000Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRY2Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : Entretien des Espaces vertsII.2.5)Critères d’attributioncritères énoncés ci-dessousCritère de qualité 1. Valeur technique de l’offre appréciée à l’aide du mémoire technique / Pondération : 40Prix : 1. PRIX / Pondération : 60II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDébut : 1.e.r janvier 2021 – Fin : 30 novembre 2023Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :ouiDescription des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une première période de 11 mois, renouvelable deux fois 12 mois par tacite reconduction (soit une durée maximale du marché de 35 mois)II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : nonII.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : Espaces Verts Lot 5Lot nº : 3II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 77310000Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRY2Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : Entretien des Espaces vertsII.2.5)Critères d’attributioncritères énoncés ci-dessousCritère de qualité 1. Valeur technique de l’offre appréciée à l’aide du mémoire technique / Pondération : 40Prix : 1. PRIX / Pondération : 60II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDébut : 1.e.r janvier 2021 – Fin : 30 novembre 2023Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :ouiDescription des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une première période de 11 mois, renouvelable deux fois 12 mois par tacite reconduction (soit une durée maximale du marché de 35 mois)II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : nonII.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : Espaces Verts Lot 6Lot nº : 4II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 77310000Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRY2Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : Entretien des Espaces vertsII.2.5)Critères d’attributioncritères énoncés ci-dessousCritère de qualité 1. Valeur technique de l’offre appréciée à l’aide du mémoire technique / Pondération : 40Prix : 1. PRIX / Pondération : 60II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDébut : 1.e.r janvier 2021 – Fin : 30 novembre 2023Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :ouiDescription des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une première période de 11 mois, renouvelable deux fois 12 mois par tacite reconduction (soit une durée maximale du marché de 35 mois)II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : nonII.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : Espaces Verts Lot 11Lot nº : 5II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 77310000Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRY2Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : Entretien des Espaces vertsII.2.5)Critères d’attributioncritères énoncés ci-dessousCritère de qualité 1. Valeur technique de l’offre appréciée à l’aide du mémoire technique / Pondération : 40Prix : 1. PRIX / Pondération : 60II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDébut : 1.e.r janvier 2021 – Fin : 30 novembre 2023Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :ouiDescription des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une première période de 11 mois, renouvelable deux fois 12 mois par tacite reconduction (soit une durée maximale du marché de 35 mois)II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : nonII.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : Espaces Verts Lot 15Lot nº : 6II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 77310000Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRY2Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : Entretien des Espaces vertsII.2.5)Critères d’attributioncritères énoncés ci-dessousCritère de qualité 1. Valeur technique de l’offre appréciée à l’aide du mémoire technique / Pondération : 40Prix : 1. PRIX / Pondération : 60II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDébut : 1.e.r janvier 2021 – Fin : 30 novembre 2023Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :ouiDescription des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une première période de 11 mois, renouvelable deux fois 12 mois par tacite reconduction (soit une durée maximale du marché de 35 mois)II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : nonII.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : Espaces Verts Lot 24Lot nº : 7II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 77310000Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRY2Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : Entretien des Espaces vertsII.2.5)Critères d’attributioncritères énoncés ci-dessousCritère de qualité 1. Valeur technique de l’offre appréciée à l’aide du mémoire technique / Pondération : 40Prix : 1. PRIX / Pondération : 60II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDébut : 1.e.r janvier 2021 – Fin : 30 novembre 2023Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :ouiDescription des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une première période de 11 mois, renouvelable deux fois 12 mois par tacite reconduction (soit une durée maximale du marché de 35 mois)II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : nonII.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : Espaces Verts Lot Lr2Lot nº : 8II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 77310000Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRY2Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : Entretien des Espaces vertsII.2.5)Critères d’attributioncritères énoncés ci-dessousCritère de qualité 1. Valeur technique de l’offre appréciée à l’aide du mémoire technique / Pondération : 40Prix : 1. PRIX / Pondération : 60II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDébut : 1.e.r janvier 2021 – Fin : 30 novembre 2023Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :ouiDescription des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une première période de 11 mois, renouvelable deux fois 12 mois par tacite reconduction (soit une durée maximale du marché de 35 mois)II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : nonII.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires : Lot réservé aux entreprises de chantiers d’insertionII.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : Espaces Verts Lot Lr3Lot nº : 9II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 77310000Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRY2Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : Entretien des espaces vertsII.2.5)Critères d’attributioncritères énoncés ci-dessousCritère de qualité 1. Valeur technique de l’offre appréciée à l’aide du mémoire technique / Pondération : 40Prix : 1. PRIX / Pondération : 60II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDébut : 1.e.r janvier 2021 – Fin : 30 novembre 2023Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :ouiDescription des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une première période de 11 mois, renouvelable deux fois 12 mois par tacite reconduction (soit une durée maximale du marché de 35 mois)II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : nonII.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires : Lot réservé aux entreprises de chantiers d’insertionSection III : Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et techniqueIII.1)CONDITIONS DE PARTICIPATIONIII.1.1)Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions :III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection :Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :III.1.5)Informations sur les marchés réservés :III.2)CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉIII.2.1)Information relative à la professionRéférences des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :III.2.2)Conditions particulières d’exécution :III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marchéIII.2.4)Marché éligible au MPSLa transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NONSection IV : ProcédureIV.1)DESCRIPTIONIV.1.1)Type de procédureProcédure ouverteIV.1.3)Informations sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamiqueDans le cas d’accords-cadres – justification d’une durée dépassant quatre ans :IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogueIV.1.5)Information sur la négociationIV.1.6)Enchère électronique :IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : ouiIV.2)RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIFIV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l’avis au JO série S :IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation4 décembre 2020 – 12:00IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnésDate :IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :françaisIV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :L’offre doit être valable jusqu’au :ouDurée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)IV.2.7)Modalité d’ouverture des offresDate : 4 décembre 2020 – 15:00 Lieu : SmhlmInformations sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture :Section VI : Renseignements complémentairesVI.1)RENOUVELLEMENTIl s’agit d’un marché renouvelableCalendrier prévisionnel de publication des prochains avis :VI.2)INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUESVI.3)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRESLes dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Voir le règlement de la consultationVI.4)PROCÉDURES DE RECOURSVI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Fort-de-France, Immeuble Roy Camille, Croix de Bellevue, 97264, Fort-de-France, F, Téléphone : (+33) 5 96 71 66 67, Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr, Fax : (+33) 5 96 63 10 08 VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :VI.4.3)Introduction de recours :VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :Tribunal administratif de Fort-de-France, Immeuble Roy Camille, Croix de Bellevue, 97264, Fort-de-France, F, Téléphone : (+33) 5 96 71 66 67, Courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr, Fax : (+33) 5 96 63 10 08 VI.5)DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS29 octobre 2020 |
