Département(s) de publication : 82 Annonce No 20-100542I.II.III.IV.VI. AVIS DE MARCHÉDirective 2014/24/UELe présent avis constitue un appel à la concurrenceSection I : Pouvoir adjudicateurI.1)NOM ET ADRESSESCté de Communes Terres des Confluences, 636 rue des confluences BP 50046, Point(s) de contact : Emmanuel Colonel, 82100, CASTELSARRASIN, F, Téléphone : (+33) 05 63 32 78 13, Courriel : emmanuel.colonel@ville-castelsarrasin.fr, Fax : (+33) 05 63 32 75 37, Code NUTS : FRJ28Adresse(s) internet : Adresse principale : https://www.terresdesconfluences.fr Adresse du profil acheteur : http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.comI.2)PROCÉDURE CONJOINTEI.3)COMMUNICATIONLes documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse : http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.comAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s)Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l’adresse : http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com I.4)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEURAutorité régionale ou localeI.5)ACTIVITÉ PRINCIPALEServices généraux des administrations publiquesSection II : ObjetII.1)ÉTENDUE DU MARCHÉII.1.1)Intitulé : Construction d’un centre aquatique intercommunal à Castelsarrasin – 22 lots (AOO)Numéro de référence : 20ST017II.1.2)Code CPV principal :Descripteur principal : 45212212Descripteur supplémentaire :II.1.3)Type de marchéTravauxII.1.4)Description succincte : Construction d’un Centre Aquatique Intercommunal à Castelsarrasin – 22 lotsII.1.5)Valeur totale estimée :Valeur hors TVA : eurosII.1.6)Information sur les lots :Ce marché est divisé en lots : ouiIl est possible de soumettre des offres pour tous les lotsII.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : GROS OeUVRELot nº : 01II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45223220Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : – Terrassement : 10 737 m3- Longrines : béton : 80 m3 – acier 6033 kg- Maçonnerie : Blocs de granulats lourds creux : 2 280 mètres carrésII.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires : En application de l’article L2112-2 du Code de la Commande Publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l’emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d’insertion et à lutter contre le chômage.. Pour ce lot le nombre d’heures d’insertion minimales est de : 1 100 heures.II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : CHARPENTE METALLIQUELot nº : 02II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45261100Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : – Poteaux métalliques : 7 022 kg- Poutres métalliques :: 62 328 kg- Auvents : 6 967 kgII.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : CHARPENTE BOISLot nº : 03II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45261100Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : – Poutres bois LMC : 121 m3- Panneaux OSB 15/18 mm : 1750 mètres carrésII.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 3 : Charpente ne fait pas partie de la consultation en appel d’offres mais d’une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot charpente devront remettre leur offre via la plateforme : http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.comII.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : COUVERTURE – ETANCHEITE – FACADELot nº : 04II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45261210Descripteur supplémentaire :Code CPV principal : 45261420Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : – couverture sur locaux secs – locaux chauffés : 1 022 mètres carrés- couverture sur locaux à très forte hygrométrie avec plateau perforé : 1 802 mètres carrésII.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : METALLERIE – SERRURERIELot nº : 05II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45421140Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : – Garde-corps pour escalier d’accès aux galeries techniques : 15 ml- Mains courantes en tube inox cintré aux extrémités intérieures : 19 mlII.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : MENUISERIES ALUMINIUMLot nº : 06II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45421000Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : Murs et rideaux et ensembles vitres extérieursII.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 6 : Menuiserie aluminium ne fait pas partie de la consultation en appel d’offres mais d’une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot menuiserie aluminium devront remettre leur offre via la plateforme : http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.comII.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : MENUISERIES INTERIEURES – SIGNALETIQUELot nº : 07II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45421000Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : – blocs portes, – équipements dans l’espace accueil, – équipements dans l’espace personnel- équipements dans l’espace bien-être- équipements dans l’espace vestiaires groupes- équipements dans l’espace vestiaires individuelsII.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : PLAFONDS SUSPENDUS – DOUBLAGES – CLOISONS – REVETEMENT MURAUX ACOUSTIQUESLot nº : 08II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45421146Descripteur supplémentaire :Code CPV principal : 45421152Descripteur supplémentaire :Code CPV principal : 45432210Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : – Plafonds suspendus : Faux plafond suspendu acoustique démontable et hydrofuge P3A : 662 mètres carrés- Cloisons de distribution en plaque de plâtre 98/48 : 389m²II.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : PeintureLot nº : 09II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45442100Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : – Peinture anti-poussière : 604m²- enduit pelliculaire : 1 848 mètres carrés- Peinture minérale : (finition) : 1 335 mètres carrés)II.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : PLAFOND TENDULot nº : 10II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45421146Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : Plafonds tendus : – Halle bassins : 1 298 mètres carrés- Espace bien être : 86 mètres carrésII.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : CARRELAGE – FAÏENCE – SOLS SOUPLESLot nº : 11II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45432130Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : Revêtements de carrelage au sol : carrelage en grès cérame type 2 : 1 650 mètres carrésRevêtements de carrelage mural : Carrelage mural grès cérame type 2 : 643m²II.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 11 : Travaux de revêtements de sols ne fait pas partie de la consultation en appel d’offres mais d’une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot Travaux de revêtements de sols devront remettre leur offre via la plateforme : http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.comII.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : CABINES – CASIERS – EQUIPEMENTS VESTIAIRESLot nº : 12II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 44211110Descripteur supplémentaire :Code CPV principal : 45212230Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : Cabines, casiers, équipements de vestiaires.II.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : BASSINS INOX – EQUIPEMENTS BASSINSLot nº : 13II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45212212Descripteur supplémentaire :Code CPV principal : 43324100Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : Bassins en inox – Équipements de bassins – bassin sportif- bassin de loisirs- Réservation pour système de mise à l’eau PMRII.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : TobogganLot nº : 14II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 43324100Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : TOBOGGAN INTERIEUR EXTERIEURLongueur : 66.00 mldénivelé de 6.50 mII.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : CVCLot nº : 15II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45331000Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : Chaufferie mixte : Chaudière gaz / chaudière à boisCe lot comprend une PSE portant sur : ElectrofiltreII.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires : En application de l’article L2112-2 du Code de la Commande Publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l’emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d’insertion et à lutter contre le chômage.. Pour ce lot le nombre d’heures d’insertion minimales est de : 350 heures.II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : PlomberieLot nº : 16II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45330000Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : Alimentation en eau, filtration de bassinsII.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 16 :Plomberie ne fait pas partie de la consultation en appel d’offres mais d’une procédure adaptée. Les candidats souhaitant répondre au lot Plomberie devront remettre leur offre via la plateforme : http://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.comII.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : TRAITEMENT D’EAULot nº : 17II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45232430Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : Traitement de l’eau des bassins sportifs, loisirs, jacuzzi intérieur, jacuzzi extérieur.II.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : COURANTS FORTS – COURANTS FAIBLESLot nº : 18II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45310000Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : travaux d’électricité.II.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires : En application de l’article L2112-2 du Code de la Commande Publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l’emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d’insertion et à lutter contre le chômage.. Pour ce lot le nombre d’heures d’insertion minimales est de : 250 heures.II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : CONTROLE D’ACCESLot nº : 19II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 42961100Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : Contrôle d’accès (vestiaires, espace bien-être et différents locaux administratifs et techniques).II.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : V.R.D. – ESPACES VERTSLot nº : 20II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45111291Descripteur supplémentaire :Code CPV principal : 45112700Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : Travaux de VRD superficie : 7 986.00 mètres carrésCe lot comporte une PSE portant sur : Panneaux rigides barreaudage et porillon barreaudéII.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires : En application de l’article L2112-2 du Code de la Commande Publique, le cahier des charges comporte des clauses visant à promouvoir l’emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d’insertion et à lutter contre le chômage.. Pour ce lot le nombre d’heures d’insertion minimales est de : 400 heures.II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : ESPACE BIEN ETRELot nº : 21II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45211370Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : L’espace bien-être comprendra : – un sauna- des jacuzzis (intérieur et extérieur)- un hammam- des banquettes chauffantes- des douches sensorielles- des douches scandinavesII.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :II.2)DESCRIPTIONII.2.1)Intitulé : AIRE DE SPLASHPADLot nº : 22II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)Code CPV principal : 45112723Descripteur supplémentaire :II.2.3)Lieu d’exécutionCode NUTS : FRJ28Lieu principal d’exécution :II.2.4)Description des prestations : AIRE DE SPLASHPAD intérieure et extérieureII.2.5)Critères d’attributionLe prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marchéII.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA : eurosII.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamiqueDurée en mois : 18Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :nonDescription des modalités ou du calendrier des reconductions :II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerCritères objectifs de limitation du nombre de candidats :II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération :nonII.2.11)Information sur les optionsOptions : ouiDescription des options : En application des dispositions prévues à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, pour des prestations similaires, de passer avec le titulaire un marché public, sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle le(s) nouveau(x) marché(s) peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial.II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesII.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenneLe contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : nonIdentification du projet :II.2.14)Informations complémentaires :Section III : Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et techniqueIII.1)CONDITIONS DE PARTICIPATIONIII.1.1)Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions : Conformément à l’article R2142-5 du Code de la Commande Publique les candidats devront justifier de leur inscription sur un registre professionnel.III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultationListe et description succincte des critères de sélection :Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultationListe et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :III.1.5)Informations sur les marchés réservés :III.2)CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉIII.2.1)Information relative à la professionRéférences des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :III.2.2)Conditions particulières d’exécution :le maître d’ouvrage s’est engagé dans une politique volontariste d’insertion des personnes par le travail. c’est pourquoi, il a été décidé de faire appel aux partenaires privilégiés que sont les entreprises par le biais de la commande publique, afin de favoriser l’accès à l’emploi de ces personnes. c’est pour réaliser cet objectif ambitieux que le présent marché comporte une clause de promotion de l’emploi dont le respect est obligatoire. en application de l’article l2112-2 du code de la commande publique, le cahier des charges comporte donc des clauses visant à promouvoir l’emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d’insertion et à lutter contre le chômage.III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marchéIII.2.4)Marché éligible au MPSLa transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NONSection IV : ProcédureIV.1)DESCRIPTIONIV.1.1)Type de procédureProcédure ouverteIV.1.3)Informations sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamiqueDans le cas d’accords-cadres – justification d’une durée dépassant quatre ans :IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogueIV.1.5)Information sur la négociationIV.1.6)Enchère électronique :IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : ouiIV.2)RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIFIV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l’avis au JO série S :IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation30 septembre 2020 – 12:00IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnésDate :IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :françaisIV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :L’offre doit être valable jusqu’au :ouDurée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)IV.2.7)Modalité d’ouverture des offresDate : 30 septembre 2020 – 14:00Informations sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture :Section VI : Renseignements complémentairesVI.1)RENOUVELLEMENTIl ne s’agit pas d’un marché renouvelableCalendrier prévisionnel de publication des prochains avis :VI.2)INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUESLa facturation en ligne sera acceptéeVI.3)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES1/ La présente consultation passée selon une procédure formalisée porte sur les lots 1-2 ; 5 ; 7-10 ; 12-15 ; 17-22.2/ Les lots 3 – 6 – 11 et 16 qui font partie intégrante de l’opération, font l’objet d’une consultation passée selon une procédure adaptéeVI.4)PROCÉDURES DE RECOURSVI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Toulouse, 68 Rue Raymond IV – BP 7007, 31068, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 05 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 05 62 73 57 40, Adresse internet : http://www.telerecours.fr VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :VI.4.3)Introduction de recours :Précisions concernant les délais d’introduction de recours : Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée les recours suivants :- un référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché (art. L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 CJA),- un référé contractuel (art. L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 CJA) à compter de la signature du marché et dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l’avis d’attribution du marché,- un recours en contestation de validité du marché, conformément à l’arrêt du Conseil d’État du 16 juillet 2007, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché, assorti le cas échéant, d’un référé suspension (art. L.521-1 CJA),- un recours en contestation de validité de la décision et du contrat l’arrêt du Conseil d’État du 04 avril 2014 (recours Tarn et Garonne). Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours en pleine juridiction contre la passation de ce marché devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, y compris en faisant valoir, devant le juge du contrat, l’illégalité des actes » détachables » comme la présente décision.- un recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers contre l’exécution du contrat public, arrêt du Conseil d’État du 30 juin 2017 no 398445 Syndicat mixte de promotion de l’activité transmanche (SMPAT). – Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Cja), dans les deux mois à compter d’une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel » Legifrance – le service public de la diffusion du droit » : http://www.legifrance.gouv.frPour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site du Conseil d’Etat : http://www.conseil-etat.fr/Conseil-d-Etat/Demarches-ProceduresVI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :Tribunal administratif de Toulouse, 68 Rue Raymond IV – BP 7007, 31068, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 05 62 73 57 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : (+33) 05 62 73 57 40, Adresse internet : http://www.telerecours.fr VI.5)DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS7 août 2020 |
