Candidature - Attribution Non-fourniture des documents par l’entreprise retenue = attribution au second. 16 novembre 2016
Réglementation Suppression de la possibilité d’offres variables selon le nombre de lots. 14 novembre 2016
Candidature - Attribution Il est interdit de proposer de conclure un marché à titre gratuit. 26 octobre 2016
Problèmes - Recours Mise à jour de la fiche technique de la DAJ relative aux recours. 26 octobre 2016
Réglementation Des critères de jugement similaires pour l’offre de base et les variantes. 19 octobre 2016
Candidature - Attribution Un DQE avec des prévisions aberrantes entraîne l’annulation du marché. 14 octobre 2016
